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Les adhérents
Siège social : 4 place du Marché
85170 Le Poiré sur Vie Vendée

• Réalisation du site internet :
Association Soleil de Vendée
Siège social : 4 place du Marché
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• Hébergement :
OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix

• Crédit photo : Roland OZIEL©

• Propriété intellectuelle
Tous les éléments originaux du site « vendee.be » (en particulier les photos) bénéficient de la protection légale due aux auteurs d’œuvres intellectuelles : toute reproduction de ces éléments sans autorisation de l’assocation Soleil de Vendée est interdite et ferait immédiatement l’objet de poursuites judiciaires.

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L’Association Soleil de Vendée s’engage à respecter les dispositions de la loi « Informatique et libertés » en date du 6 janvier 1978 en particulier : * les données personnelles fournies par les internautes ainsi que les conditions d’accès au profit des tiers sont protégées
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• Limitation de responsabilités
Les annonces, textes, descriptifs sont formulés, maintenus ou annulés par les membres de l’Association Soleil de Vendée sous leur entière responsabilité.
Les internautes, ils pourront vérifier auprès des membres de l’Association Soleil de Vendée les informations recueillies sur le site. Ils reconnaissent et acceptent le risque et l’incertitude lié à Internet et renoncent expressément à se prévaloir d’un quelconque préjudice à l’encontre de l’Association Soleil de Vendée, de son Conseil d’Administration ou de son représentant légal.

• Loi applicable et juridiction compétente
Le service que propose le site est fourni sur son lieu d’élaboration, c’est à dire en Vendée. La loi applicable est donc la loi française. En cas de litige, les co-contractants commerçants désignent le Tribunal de Commerce de La Roche sur Yon comme seul compétent.